Le Maroc Intensifie sa Lutte Antiterroriste : Dix Nouveaux Noms sur la Liste Noire Nationale

Le Maroc Intensifie sa Lutte Antiterroriste : Dix Nouveaux Noms sur la Liste Noire Nationale

Dans une démarche résolue et continue, le Royaume du Maroc vient de franchir une nouvelle étape significative dans sa croisade inlassable contre le fléau du terrorisme et la prolifération des armes de destruction massive. La Commission nationale chargée de l’application des sanctions prévues par les résolutions du Conseil de sécurité des Nations Unies (CNASNU) a récemment procédé à une mise à jour cruciale de sa liste locale, y ajoutant dix nouvelles personnes. Cette décision, prise à l’unanimité, marque un renforcement notable du dispositif national de sécurité et de lutte contre le financement des activités terroristes.

Un Dispositif National en Constante Évolution

Sous l’égide de Hicham Mellati, président superviseur de la CNASNU, une réunion stratégique s’est tenue au siège du ministère de la Justice. L’objectif principal : évaluer et valider l’inscription de dix individus supplémentaires sur la liste nationale des personnes assujetties à des sanctions strictes. Après une analyse approfondie et la confirmation que ces personnes remplissaient les critères de fond exigés, la Commission a donné son feu vert unanime, en stricte conformité avec les résolutions pertinentes du Conseil de sécurité des Nations Unies.

Conséquences Immédiates : Gel des Avoirs et Interdiction de Voyager

Dès leur inscription officielle, les dix nouvelles personnes désignées sont immédiatement soumises à un ensemble de mesures coercitives. Celles-ci incluent le gel sans délai de tous leurs avoirs, l’interdiction formelle de toute transaction financière, ainsi qu’une interdiction de voyager. Il est impératif que toutes les entités assujetties, qu’elles soient publiques ou privées, veillent à l’application rigoureuse de cette décision, chacun dans son domaine de compétence.

La CNASNU : Un Pilier de la Sécurité Nationale et Internationale

Le communiqué officiel post-réunion a souligné l’importance capitale que la CNASNU accorde à la transparence et à la conformité des procédures d’inscription. L’accent est mis sur une coordination renforcée entre les divers secteurs et institutions concernés, le perfectionnement des mécanismes d’échange d’informations, une vérification méticuleuse de l’identité des personnes et entités, et une exigence d’exactitude des données. Ces efforts concertés visent à minimiser les risques de financement du terrorisme et de la prolifération des armes, assurant ainsi une application efficace des sanctions financières ciblées et consolidant le dispositif national de lutte.

Genèse et Missions de la Commission

La CNASNU est l’organe central chargé de la mise en œuvre des sanctions édictées par les résolutions du Conseil de sécurité de l’ONU en matière de terrorisme et de prolifération. Sa création est ancrée dans l’article 32 de la loi n°43-05 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, modifiée notamment par la loi 12-18 de juin 2021. Son fonctionnement est détaillé par le Décret n°2-21-484 d’août 2021, amendé en mars 2022.

Cette commission incarne l’engagement du Maroc à respecter ses obligations internationales, exigeant des États des procédures robustes pour l’exécution des sanctions ciblées. Parmi ses prérogatives, la CNASNU est habilitée à :

• Procéder au gel immédiat et sans préavis des biens et avoirs des individus et entités figurant sur les listes de l’ONU.
• Désigner des personnes ou entités répondant aux critères d’inscription et proposer leur ajout ou radiation auprès du Conseil de sécurité avec un argumentaire solide.
• Inscrire sur une liste locale, sans avertissement, des personnes physiques ou morales sur la base de motifs sérieux et raisonnables, conformément à la résolution CSNU n°1373 (2011).

• Proposer au gouvernement des mesures rigoureuses à l’encontre des pays à haut risque, à la demande du GAFI ou d’autres institutions internationales compétentes.

Pour mener à bien ses missions, la Commission dispose du pouvoir de requérir et d’obtenir toutes les informations et documents nécessaires auprès des personnes assujetties, des autorités de supervision et de contrôle, ainsi que des administrations et établissements publics ou privés.

Un Réseau de Partenaires pour une Action Coordonnée

La CNASNU, présidée par le département ministériel chargé de la Justice, s’appuie sur une collaboration étroite avec de multiples partenaires nationaux. Cette synergie est essentielle pour l’efficacité de son action. Parmi les principaux acteurs figurent :

• Le Ministère de l’Économie, des Finances et de la Réforme de l’Administration.
• Le Ministère de l’Intérieur.
• Le Ministère de l’Aménagement du Territoire National, de l’Urbanisme, de l’Habitat et de la Politique de la Ville.
• Bank Al-Maghrib.

Cette approche collaborative et rigoureuse réaffirme la détermination du Maroc à se positionner comme un acteur clé dans la lutte mondiale contre le terrorisme, protégeant ainsi sa souveraineté et contribuant à la stabilité régionale et internationale.

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